Résultats de recherche : - Thématique: INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART, Domaine: TRANSPORT COLLECTIF

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• Évaluation prospective de l’exploitation du tramway de Clermont-Ferrand

  • ROSTAGNAT, Michel

  • FULDA, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°012177-P

  • Accéder à la notice

  
• Mission de diagnostic et de prospective sur les réseaux de transports urbains de Caen et Nancy - Rapport définitif

  • BOURGET, Christian

  • LABIA, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: sept. 2010 Affaire n°006782-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission de suivi permanent de l'ensemble des projets ayant un impact sur les gares de Roissy

  • GENEVOIS, René

  • PELLEGRIN, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004419-01

  • Accéder à la notice

  
• Le régime économique et patrimonial des biens immobiliers affectés à la RATP pour l'exploitation du service public de transport

  • FARRAN, Pierre

  • VAULONT, Isabelle

  • GUILLAUME, Henri

  • MOURA, Patrice

  • SENEZE, Julien

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: avr. 2004 Mise en ligne: mai 2004 Affaire n°004272-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGPC sur le bilan LOTI de la réalisation d'une ligne tramway entre Saint-Denis et Bobigny (93)

  • CREPEY, Georges

  • DEMOULIN, Jacques

  • SELIGMANN, Bernard

  • TAROUX, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004091-01

  • Accéder à la notice

  

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